Thresor des titres justificatifs des privileges et immunitez, droits et revenus de la ville de Nyort. Ensemble la liste de ceux qui ont esteÌ Maires de ladite ville ... 2e eÌdition.


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Titulo del libroThresor des titres justificatifs des privileges et immunitez, droits et revenus de la ville de Nyort. Ensemble la liste de ceux qui ont esteÌ Maires de ladite ville ... 2e eÌdition.
IdiomaEspañol
ISBN978-93586218
Formatos disponiblesPDF, EPUB, CHM, MP3, PGD, DOC
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📚 Descripción del Libro

MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR, DE L’OUTRE-MER, DES COLLECTIVITÉ ... - s'agissant des titres de séjour et des documents de circulation pour mineurs, à tous les titres faisant l'objet d'une décision de délivrance prise à compter de l'entrée en vigueur de la loi c'est-à-dire à compter du 1er janvier 2011 ou, en ce qui concerne la taxe Nouveaux développements en ce qui concerne les obligations ... Par ailleurs, des intermédiaires étrangers peuvent continuer de demander un allègement sur une base de gestion commune en certifiant que le revenu des biens particuliers enregistrés à leur nom est et continuera d'être uniquement la propriété réelle de personnes résidentes et qui ont le droit de demander les avantages en vertu d'une ... BIC - Produits et stocks - Prêts de titres L'article 38 bis, I-2 du CGI prévoit que lorsque la période du prêt couvre la date de paiement des revenus attachés aux titres prêtés, le montant de la rémunération ne peur être inférieur à la valeur des revenus auxquels le prêteur a renoncé. Ainsi, lorsque le prêt de titres porte sur la période du paiement d'un intérêt, la ...

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